Conditions générales d'utilisation
Article 1 — Objet
Les présentes conditions générales d'utilisation (les « CGU ») encadrent l'utilisation de la plateforme Babut, accessible à l'adresse babut.io (la « Plateforme »), par les personnes qui y réservent une intervention.
Babut est un service édité par la société CAMAF.PARTICIPATIONS, société par actions simplifiée unipersonnelle au capital de 2 000 euros, immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Bordeaux sous le numéro 981 999 691, dont le siège social est situé Résidence La Molinie, Appt D108, 3 rue des Baccharis, 33138 Lanton (« Babut »).
La Plateforme permet à des particuliers de réserver en ligne un créneau d'intervention à domicile auprès d'un intervenant, parmi les disponibilités que celui-ci a publiées. La Plateforme sert uniquement à la mise en relation et à la réservation. Aucun paiement n'est effectué sur la Plateforme.
Les intervenants sont soumis à des conditions qui leur sont propres, ainsi qu'à la charte de qualité de Babut.
Article 2 — Définitions
Client : la personne physique majeure qui réserve un créneau sur la Plateforme. Le Client est l'employeur de l'intervenant pour les interventions réservées.
Intervenant : la personne référencée sur la Plateforme qui réalise les interventions à domicile.
Personne aidée : la personne au bénéfice de laquelle l'intervention est réalisée lorsqu'il ne s'agit pas du Client lui-même, par exemple un parent âgé.
Proche à tenir informé : la personne que le Client peut désigner, s'il le souhaite, pour recevoir par e-mail le suivi d'une Réservation.
Demande de réservation : la sélection, par le Client, d'un service et d'un ou plusieurs créneaux auprès d'un Intervenant qui a choisi de confirmer lui-même ses réservations.
Réservation : la sélection, par le Client, d'un service et d'un ou plusieurs créneaux auprès d'un Intervenant, une fois confirmée dans les conditions de l'article 7.
Article 3 — Accès à la Plateforme et acceptation des CGU
L'utilisation de la Plateforme est gratuite. Babut ne perçoit aucune somme du Client, ni de la Personne aidée.
La réservation ne nécessite pas la création d'un compte. Le Client peut, s'il le souhaite, utiliser l'espace client décrit à l'article 3 bis. Le Client accepte les présentes CGU en cochant la case prévue à cet effet avant de valider chaque Réservation ou Demande de réservation. Les CGU applicables sont celles en vigueur au jour de cette validation.
Le Client s'engage à fournir des informations exactes et à jour. Il est seul responsable des informations qu'il communique, y compris celles qui concernent la Personne aidée et le Proche à tenir informé.
Article 3 bis — Espace client
Le Client peut accéder à un espace personnel, à l'adresse babut.io/mes-reservations (l'« Espace client »). Son utilisation est facultative : elle n'est jamais nécessaire pour réserver.
L'accès à l'Espace client se fait sans mot de passe. Le Client saisit son adresse e-mail et reçoit un lien de connexion, valable trente minutes et utilisable une seule fois. Il reste ensuite connecté sur l'appareil utilisé pendant trente jours, sauf s'il se déconnecte.
L'Espace client affiche les Réservations et Demandes de réservation effectuées avec cette adresse e-mail, y compris celles effectuées avant sa première connexion. Il permet de réserver à nouveau et d'annuler une Réservation dans les conditions de l'article 8. Chaque nouvelle Réservation reste soumise à l'acceptation des CGU dans les conditions de l'article 3.
L'accès à l'Espace client dépend de l'accès à la messagerie du Client. Le Client protège l'accès à sa messagerie et se déconnecte de l'Espace client après usage sur un appareil partagé.
Le Client peut supprimer son Espace client à tout moment, depuis celui-ci. Cette suppression n'efface pas les Réservations, qui sont conservées dans les conditions de la politique de confidentialité. Un Espace client inutilisé est supprimé automatiquement dans les conditions de la politique de confidentialité.
Article 4 — Rôle de Babut
Babut agit exclusivement en qualité d'opérateur de plateforme en ligne de mise en relation, au sens de l'article L. 111-7 du Code de la consommation. Babut met en relation le Client et l'Intervenant et permet la réservation d'un créneau. Babut ne réalise pas les interventions.
Babut n'est pas l'employeur de l'Intervenant pour les interventions réservées par le Client. Le contrat de travail est conclu directement entre le Client et l'Intervenant, en dehors de la Plateforme.
Babut n'accomplit aucune formalité d'employeur pour le compte du Client. En particulier, Babut ne rédige pas le contrat de travail, n'effectue pas l'adhésion au dispositif CESU, ne déclare pas les heures travaillées et ne reçoit aucun mandat à cet effet.
Babut n'est ni un organisme de services à la personne déclaré ou agréé, ni un service d'aide et d'accompagnement à domicile autorisé.
Le salaire de l'Intervenant ne transite jamais par Babut.
Article 5 — Informations sur le référencement des Intervenants
Toute personne souhaitant être référencée comme Intervenant dépose une candidature, que Babut examine avant de l'accepter ou de la refuser. L'Intervenant accepte des conditions qui lui sont propres et s'engage à respecter la charte de qualité de Babut. La photographie et la présentation de chaque Intervenant sont vérifiées par Babut avant leur publication, au regard de critères objectifs. La photographie n'est jamais prise en compte pour accepter ou refuser une candidature.
Certains Intervenants affichent sur leur Fiche le badge « Identité vérifiée ». Ce badge signifie qu'une personne habilitée par Babut a vérifié qu'une pièce d'identité en cours de validité, transmise par l'Intervenant, correspond aux prénom, nom et photographie de sa Fiche. Il reste affiché jusqu'à la date de fin de validité de ce document. Le badge est facultatif : son absence signifie seulement que l'Intervenant n'a pas accompli cette démarche, ou qu'elle est en cours.
La Fiche d'un Intervenant peut aussi afficher les mentions « Permis de conduire (déclaré) » et « Véhicule disponible ». Ces mentions reposent sur la seule déclaration de l'Intervenant, qui s'est engagé à être titulaire d'un permis de conduire de catégorie B en cours de validité et valable en France et, pour la seconde, à utiliser son propre véhicule pour accompagner ses Clients. Babut ne vérifie pas le permis de conduire.
Babut ne perçoit aucune rémunération des Intervenants pour leur référencement.
Chaque Intervenant fixe lui-même les services qu'il propose, les communes où il intervient, ses horaires et son prix horaire. Le prix affiché est un salaire net horaire, que le Client verse en sa qualité d'employeur.
Sont présentés au Client les Intervenants qui proposent le service choisi dans la commune indiquée et qui sont disponibles sur au moins l'un des créneaux demandés. Lorsqu'aucun Intervenant n'est disponible sur ces créneaux, la Plateforme présente les Intervenants de cette commune qui ont d'autres disponibilités pour ce service, les jours demandés ou, à défaut, les jours suivants.
Pour les services où il est proposé, le Client peut utiliser le filtre « Conduite », qui offre deux choix. Le choix « Avec son véhicule » présente uniquement les Intervenants qui affichent la mention « Véhicule disponible ». Le choix « Peut conduire mon véhicule » présente uniquement les Intervenants qui affichent la mention « Permis de conduire (déclaré) ».
Dans chaque cas, les Intervenants sont présentés dans l'ordre d'acceptation de leur candidature par Babut, sans tenir compte du nombre de créneaux demandés sur lesquels chacun est disponible. Un Intervenant dont l'agenda ne peut pas être consulté au moment de la recherche n'est pas présenté. Aucun Intervenant ne peut obtenir une meilleure visibilité contre rémunération, et ni le badge « Identité vérifiée », ni les mentions relatives à la conduite, ni le filtre « Conduite » n'ont d'effet sur cet ordre.
Les Intervenants réalisent leurs interventions en qualité de salariés du Client, rémunérés exclusivement dans le cadre du dispositif CESU. Babut ne référence que des Intervenants qui l'acceptent. La Fiche de chaque Intervenant indique s'il accepte en outre les titres CESU préfinancés.
Article 6 — Services proposés
La Plateforme permet de réserver les services suivants : l'entretien du domicile ; l'assistance aux personnes âgées ; la présence et l'accompagnement à domicile ; l'assistance aux personnes en situation de handicap, qui s'adresse également aux personnes à mobilité réduite ; l'assistance administrative à domicile ; les travaux de petit bricolage et de jardinage.
Les services d'assistance, de présence et d'accompagnement excluent tout acte de soin et, plus généralement, tout acte réservé aux professions de santé. L'Intervenant n'est pas un professionnel de santé. En cas d'urgence, il alerte les services de secours.
L'assistance administrative à domicile consiste en une aide dans les démarches courantes. Elle ne comprend aucun conseil juridique, fiscal ou financier.
Les travaux de petit bricolage et de jardinage portent sur des tâches simples du quotidien, comme le montage d'un meuble, la fixation d'une étagère ou l'entretien courant d'un jardin. Ils excluent les travaux qui relèvent d'un professionnel du bâtiment, notamment sur les installations électriques, de gaz ou de plomberie.
Article 7 — Réservation
Le Client choisit un service, une commune et un ou plusieurs créneaux, puis un Intervenant parmi ceux qui sont disponibles. Il renseigne les informations nécessaires à l'intervention : ses nom, adresse e-mail et numéro de téléphone, l'adresse d'intervention et, le cas échéant, le nom de la Personne aidée, le Proche à tenir informé et des informations pratiques.
Lorsque l'Intervenant choisi affiche la mention correspondante, le Client peut indiquer si l'intervention se fera avec le véhicule de l'Intervenant ou avec le véhicule du Client, conduit par l'Intervenant. Ce choix est transmis à l'Intervenant avec la Réservation.
Selon le choix de l'Intervenant, la validation par le Client produit l'un des deux effets suivants.
Lorsque l'Intervenant a choisi la confirmation immédiate, la Réservation est confirmée dès sa validation.
Lorsque l'Intervenant a choisi de confirmer lui-même ses réservations, la validation constitue une Demande de réservation. Le créneau est bloqué pendant 24 heures. L'Intervenant l'accepte ou la refuse dans ce délai. Sans réponse de sa part dans ce délai, la Demande de réservation est annulée automatiquement.
Dans tous les cas, le Client est informé par e-mail de la confirmation, du refus ou de l'annulation, aux coordonnées qu'il a renseignées.
Le Client déclare chaque intervention dans le cadre du dispositif CESU. Lorsque la durée de travail de l'Intervenant chez le Client n'excède pas trois heures par semaine sur une période de référence de quatre semaines, cette déclaration suffit : aucun contrat de travail écrit n'est nécessaire. Au-delà, le Client et l'Intervenant établissent un contrat de travail écrit, conformément à l'article L1271-5 du Code du travail.
Article 8 — Annulation et modification d'un créneau
8.1 — Annulation par le Client
Le Client peut annuler une Réservation ou une Demande de réservation en ligne, au moyen du lien figurant dans l'e-mail qu'il a reçu ou depuis son Espace client, jusqu'au début du créneau.
Lorsque l'Intervenant a choisi de communiquer son numéro de téléphone, celui-ci figure dans l'e-mail de confirmation, le rappel de la veille, la page d'annulation et l'Espace client. Le Client l'utilise pour prévenir directement l'Intervenant de toute annulation intervenant moins de 48 heures avant le début du créneau. Il n'utilise ce numéro que pour sa relation avec l'Intervenant.
L'annulation sur la Plateforme libère le créneau. Elle est sans effet sur les obligations du Client envers l'Intervenant. Les conséquences d'une annulation sur la rémunération de l'Intervenant sont régies par ce qui a été convenu entre eux et par la convention collective nationale de la branche du secteur des particuliers employeurs et de l'emploi à domicile. Selon cette convention, le salaire des heures prévues peut rester dû. Babut n'intervient pas dans ce règlement.
Après l'annulation d'une Réservation confirmée par le Client, l'Intervenant peut indiquer sur la Plateforme si les heures annulées restent rémunérées ou si elles sont reportées à une date convenue avec le Client. Le Client en est informé par e-mail. Cette indication a pour seul objet l'information des parties et ne modifie pas leurs droits. Des heures reportées qui ne sont pas effectuées restent en principe dues.
8.2 — Refus ou annulation par l'Intervenant
L'Intervenant peut refuser une Demande de réservation ou la laisser sans réponse ; elle est alors annulée dans les conditions de l'article 7.
Lorsque l'Intervenant ne peut pas assurer un créneau confirmé, Babut en informe le Client dès que possible et lui propose, lorsque c'est possible, un autre créneau disponible. Le Client reste libre de l'accepter ou non. Le créneau annulé pour ce motif n'est pas à rémunérer.
Article 9 — Obligations du Client
En sa qualité d'employeur, le Client accomplit lui-même l'ensemble des formalités liées à l'emploi de l'Intervenant, notamment l'adhésion au dispositif CESU, la déclaration des heures travaillées et le respect des dispositions de la convention collective applicable, dont le salaire minimum conventionnel.
Le Client choisit librement l'Intervenant qu'il emploie, dans le respect de l'interdiction des discriminations prévue par l'article L1132-1 du Code du travail et par l'article 225-1 du Code pénal.
Les avantages fiscaux et sociaux attachés à l'emploi d'un salarié à domicile, dont le crédit d'impôt et son avance immédiate, dépendent de la situation personnelle du Client et des conditions fixées par la réglementation. Certains services, dont le petit bricolage et le jardinage, sont soumis à des plafonds et à des conditions de durée qui leur sont propres. Babut ne garantit pas que le Client remplit ces conditions. Le Client les vérifie auprès de l'Urssaf et de l'administration fiscale.
Lorsque la Réservation concerne une Personne aidée, le Client déclare agir avec l'accord de celle-ci ou de son représentant légal. Il l'informe de la Réservation et de l'existence de la politique de confidentialité de Babut.
Lorsqu'il désigne un Proche à tenir informé, le Client déclare agir avec l'accord de ce proche et, le cas échéant, de la Personne aidée. Il informe ce proche que ses coordonnées sont transmises à Babut et qu'il recevra des e-mails de suivi de la Réservation.
Le Client veille à ce que l'Intervenant dispose, au domicile, des conditions de sécurité nécessaires à l'intervention.
Article 10 — Obligations de l'Intervenant
L'Intervenant réalise les interventions conformément à ce qui a été convenu avec le Client, son employeur. Il s'est engagé à respecter la charte de qualité de Babut.
L'Intervenant respecte la confidentialité de tout ce dont il a connaissance au domicile du Client ou de la Personne aidée. Il n'utilise les informations transmises par la Plateforme que pour réaliser l'intervention.
L'Intervenant ne prend aucune photographie d'une personne sans l'accord de celle-ci ou de son représentant légal.
Article 11 — Informations pratiques et Proche à tenir informé
Les informations pratiques renseignées par le Client sont transmises à l'Intervenant pour préparer l'intervention, par exemple un code d'accès ou une consigne sur le domicile. Le Client n'y indique aucune information médicale, comme un diagnostic ou un traitement, qui n'est pas indispensable au déroulement de l'intervention.
Le Proche à tenir informé reçoit par e-mail la confirmation de la Réservation et, le cas échéant, son refus, son annulation ou l'expiration de la Demande de réservation. Ces e-mails indiquent le service, la date et l'horaire de l'intervention et le prénom de l'Intervenant. Ils ne contiennent ni l'adresse d'intervention, ni les coordonnées du Client, ni les informations pratiques.
Le Proche à tenir informé peut cesser à tout moment de recevoir ces e-mails, au moyen du lien figurant dans chacun d'eux.
Article 12 — Responsabilités
Babut met en œuvre les moyens raisonnables pour assurer l'accès à la Plateforme et l'exactitude des disponibilités affichées. L'accès peut être interrompu, notamment pour des opérations de maintenance.
L'examen des candidatures, la vérification des photographies et des présentations et l'attribution du badge « Identité vérifiée » par Babut ne constituent pas une garantie des qualités professionnelles ou de la moralité de l'Intervenant. Babut ne vérifie ni les antécédents judiciaires, ni les diplômes ou les qualifications des Intervenants. Il appartient au Client, en sa qualité d'employeur, d'apprécier lui-même l'Intervenant avant de l'employer. Lorsque la nature de l'intervention le justifie, notamment auprès d'une personne âgée ou en situation de handicap, le Client peut demander à l'Intervenant de lui présenter un extrait de son casier judiciaire (bulletin n° 3), que celui-ci obtient gratuitement en ligne. Le Client le consulte sans en conserver de copie.
Babut n'étant ni employeur de l'Intervenant ni prestataire des interventions, sa responsabilité ne peut être recherchée au titre de l'exécution des interventions ou de la relation de travail entre le Client et l'Intervenant, sauf faute imputable à Babut.
Le Client est responsable, en sa qualité d'employeur, des obligations qui lui incombent envers l'Intervenant. Il est invité à vérifier auprès de son assureur que son contrat d'assurance habitation couvre l'emploi d'un salarié à domicile.
Babut ne vérifie pas le permis de conduire des Intervenants. Avant de confier son véhicule à un Intervenant, le Client peut lui demander de lui présenter son permis de conduire. Il est invité à vérifier auprès de son assureur les conditions prévues lorsqu'une autre personne conduit son véhicule, notamment en matière de franchise, de conducteur désigné et de dommages à son véhicule.
Rien dans les présentes CGU n'a pour effet d'exclure ou de limiter la responsabilité de Babut lorsque la loi l'interdit.
Article 13 — Données personnelles
Babut traite les données personnelles nécessaires au fonctionnement de la Plateforme dans les conditions décrites dans sa politique de confidentialité, accessible à l'adresse babut.io/confidentialite.
Article 14 — Propriété intellectuelle
La Plateforme, sa structure, ses textes, ses éléments graphiques et le nom Babut sont la propriété de CAMAF.PARTICIPATIONS ou sont utilisés avec l'autorisation de leurs titulaires. Toute reproduction ou utilisation sans autorisation préalable est interdite.
Article 15 — Modification des CGU
Babut peut modifier les présentes CGU. La version modifiée s'applique aux Réservations et Demandes de réservation validées après sa mise en ligne. Celles déjà validées restent régies par la version acceptée lors de leur validation.
Article 16 — Réclamations
Toute réclamation relative à la Plateforme est adressée à Babut au moyen du formulaire de contact du site. Babut s'efforce d'y répondre dans les meilleurs délais.
Article 17 — Droit applicable et règlement des litiges
Les présentes CGU sont soumises au droit français.
En cas de litige, le Client et Babut recherchent d'abord une solution amiable.
À défaut d'accord, le Client consommateur peut saisir, à son choix, la juridiction du lieu où il demeurait au moment de la Réservation ou celle du lieu de survenance du fait dommageable, outre les juridictions désignées par le Code de procédure civile.